RNA : W251001627 SIREN : 509365375 Directeur de la Publication : Alexandre Vauthier Siège : 26 RUE DE L'EPITAPHE, 25000 BESANCON
Archives légales et registre de publication officielle
Mentions Légales

Registre de Transparence & Conformité Républicaine

Identification statutaire complète de l'association ENSMM SPORT MECA, déclaration officielle en Préfecture du Doubs et hébergement technique.

Statut Légal et Déclaration de Mission (Loi 1901)

L'association ENSMM SPORT MECA, régie par la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée sous le numéro RNA W251001627 auprès de la Préfecture du Doubs, œuvre activement en faveur du bien-être de la jeunesse, de l'inclusion sociale et de la pratique sportive régulière au sein de la communauté étudiante de l'enseignement supérieur à Besançon. En organisant des séjours de sports d'hiver accessibles et des sorties sportives alpines encadrées dans le cadre de l'ENSMM, notre structure combat l'isolement étudiant, stimule la condition physique et favorise des habitudes de santé pérennes. Nous consolidons les liens interpersonnels, l'esprit d'équipe et l'entraide mutuelle au sein du campus universitaire en bâtissant des environnements sécurisés et solidaires, éloignés du stress académique. Grâce à une rigueur logistique éprouvée, un protocole strict de prévention des risques en haute montagne et des initiatives d'ouverture citoyenne, ENSMM SPORT MECA renforce la cohésion sociale locale et soutient durablement la santé physique et psychologique de tous les bénéficiaires.

Identification Légale

Éditeur du Service & Représentation

Le présent site internet est le portail officiel d'information de l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 intitulée :
ENSMM SPORT MECA

• Numéro RNA : W251001627
• Numéro SIREN : 509365375
• Siège social : 26 RUE DE L'EPITAPHE, 25000 BESANCON
• Autorité d'enregistrement : Préfecture du Doubs (Besançon)
• Directeur de la Publication : Alexandre Vauthier, en sa qualité de Président de l'association.
• Courriel de liaison : bnmkbklnm@gmail.com
• Téléphone : +33 (0)9 47 01 87 44

Hébergement Technique

Prestataire d'Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Exigence d'Intégrité

Transparence Financière & Réinvestissement Intégral

Conformément à son objet statutaire déposé auprès de la Préfecture du Doubs, l'association ENSMM SPORT MECA poursuit des buts strictement désintéressés et non lucratifs.

Toutes les ressources financières perçues par l'organisme (cotisations des membres, dons matériels, mécénat et subventions universitaires) sont intégralement et exclusivement réinvesties dans l'organisation de programmes sportifs en milieu montagnard, l'attribution de bourses d'inclusion sociale à destination des élèves boursiers de l'enseignement supérieur, et l'acquisition d'équipements de sécurité certifiés (balises DVA, pelles, sondes).

Aucun membre du bureau, aucun dirigeant statutaire et aucun bénévole ne perçoit de rémunération directe ou indirecte, d'honoraires ou de dividendes pour l'exercice de son mandat. Les comptes annuels sont approuvés lors de l'assemblée générale annuelle des membres et sont consultables par toute autorité publique compétente ou membre de l'association sur simple demande écrite.

Consulter les tableaux de répartition budgétaire
Engagement Républicain & Déontologie

Cadre Réglementaire & Utilité Publique de l'Association

Garantie d'intégrité institutionnelle, non-lucrativité absolue et alignement avec les objectifs statutaires de l'enseignement supérieur à Besançon.

1. Reconnaissance d'Intérêt Général et Utilité Publique

L'association ENSMM SPORT MECA, déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et inscrite au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W251001627 (SIREN : 509365375), poursuit une finalité civique d'utilité publique. Notre mission fondamentale consiste à briser les fractures sociales qui privent une part significative des jeunes étudiants de l'accès aux milieux montagnards et aux pratiques physiques régulières. En favorisant la découverte des massifs alpins et jurassiens par des stages adaptés, notre action génère un rayonnement culturel et sportif essentiel au dynamisme de la région Bourgogne-Franche-Comté et de la métropole bisontine.

Chacune de nos initiatives est conçue en étroite conformité avec nos objectifs statutaires validés en assemblée générale. Nous rassemblons harmonieusement l'ensemble des parties prenantes de l'écosystème universitaire : élèves-ingénieurs de l'ENSMM, équipes pédagogiques, associations étudiantes représentatives, pôles de santé universitaire et collectivités publiques locales. Cet ancrage collégial assure une transparence intégrale et garantit que nos activités répondent à de réels besoins d'intérêt public.

Transmission & Ressources Éducatives

Au-delà de la pratique sportive sur les pistes, l'association diffuse gratuitement des ressources éducatives spécialisées : guides de nivologie, manuels d'utilisation des détecteurs de victimes d'avalanche (DVA), fiches de préparation physique et protocoles d'éco-responsabilité. Ces supports pédagogiques sont mis à la disposition des établissements d'enseignement supérieur afin de promouvoir une culture de prévention durable auprès de tous les bénéficiaires.

Feuille de Route & Plan d'Action 2026

Le plan d'action 2026 adopté par notre conseil d'administration collégial fixe trois priorités majeures : élargir l'attribution des bourses de solidarité pour les étudiants boursiers du CROUS, multiplier les sessions de sensibilisation aux risques alpins sur le campus de Besançon, et renforcer notre plaidoyer civique auprès des autorités pour l'accessibilité tarifaire des espaces naturels de montagne.

2. Rigueur Légale et Cadre Réglementaire en Montagne

L'ensemble de nos séjours hivernaux et sorties de plein air s'exécute dans le strict respect du cadre réglementaire édicté par le Code du Sport et les directives de la Préfecture du Doubs. Chaque sortie fait l'objet d'une déclaration préalable, d'un audit des prévisions météorologiques et nivologiques (bulletin BERA), et d'une vérification méticuleuse du matériel de protection individuelle.

L'encadrement est assuré bénévolement par des membres expérimentés, titulaires des qualifications de premiers secours (PSC1) et formés au sauvetage en milieu enneigé. Pour les progressions en haute altitude ou sur terrain glaciaire, l'association recourt systématiquement au concours de guides de haute montagne diplômés d'État, garantissant aux étudiants un niveau de sécurité irréprochable.

3. Charte Déontologique, Éthique Sportive et Prévention Sanitaire

La pratique sportive encadrée par l'ENSMM SPORT MECA s'appuie sur une charte d'éthique républicaine proscrivant tout esprit de compétition agressive au profit de la solidarité d'équipe et du dépassement de soi mesuré. Dans un contexte universitaire où les cursus scientifiques imposent une rigueur intellectuelle intense, l'immersion en pleine nature constitue un contrepoids indispensable à la préservation de la santé mentale et à la lutte contre l'isolement relationnel.

Chaque participant bénéficie d'un suivi préventif : échauffements articulaires quotidiens dirigés par nos initiateurs bénévoles, sensibilisation à l'hydratation régulière en climat froid, et identification précoce des symptômes du mal aigu des montagnes (céphalées, nausées, vertiges). En cas de fatigue marquée, des activités de substitution axées sur l'orientation cartographique ou l'écologie jurassienne sont proposées, évitant tout risque de surentraînement ou d'accident corporel.

Sur le plan financier et institutionnel, notre organisme applique le principe d'étanchéité absolue à l'égard de tout intérêt commercial. Les ressources collectées sont vouées à 100% au financement des bourses de solidarité et au renouvellement des dispositifs de sécurité. Aucun honoraire, dividende ou avantage direct n'est consenti à quiconque. Cette probité absolue fonde la confiance renouvelée des administrations publiques, des enseignants de l'ENSMM et des familles d'étudiants.

4. Ancrage Territorial et Coopération Universitaire en Franche-Comté

Implantée au 26 Rue de l'Épitaphe sur le campus des Bouloies à Besançon, l'association coopère activement avec les structures de l'Université de Franche-Comté et le Crous régional. Cette synergie institutionnelle favorise une détection bienveillante des situations de vulnérabilité étudiante et permet d'orienter les jeunes vers nos séjours de ressourcement physique.

Chaque action menée s'inscrit dans une logique de restitution civique : les étudiants initiés transmettent à leur tour leurs compétences techniques aux promotions suivantes, créant une chaîne d'engagement bénévole ininterrompue qui honore les valeurs fondatrices de la loi 1901 et le rayonnement solidaire de la communauté académique bisontine.

Le secrétariat général assure des permanences régulières à Besançon. Tout étudiant, parent, enseignant ou représentant de collectivité territoriale peut consulter librement sur place nos statuts officiels déposés auprès de la Préfecture du Doubs, nos bilans moraux ainsi que la comptabilité générale approuvée par les commissaires aux comptes bénévoles.

Prenez Part à Notre Action Civique

Que vous souhaitiez vous porter volontaire sur le terrain ou apporter un soutien matériel, chaque concours citoyen permet de décupler l'impact social de nos programmes d'intérêt général à Besançon.